Conditions d'utilisation – Institut Horizon et Avenir
1. Introduction
Bienvenue sur le site de l’Institut Horizon et Avenir. En utilisant ce site ou nos services, vous acceptez de respecter pleinement ces conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site ni nos services.
2. Utilisation autorisée
- Le site et ses services sont destinés à un usage légal et personnel uniquement.
- Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits d’autrui.
- Aucun contenu du site ne peut être copié, modifié ou redistribué sans l’autorisation écrite préalable de la direction de l’Institut Horizon et Avenir.
3. Comptes et utilisateurs
- Certains services du site peuvent nécessiter la création d’un compte personnel. Les informations fournies doivent être exactes et à jour.
- Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et mots de passe.
- Toute activité effectuée via votre compte relève de votre entière responsabilité.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris textes, images, logos, vidéos et supports pédagogiques, sont la propriété de l’Institut Horizon et Avenir ou sont sous licence. L’utilisation de ces contenus à des fins commerciales ou leur redistribution sans autorisation écrite est interdite.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Institut Horizon et Avenir n’est pas responsable du contenu ou des politiques de ces sites. L’utilisation de ces liens se fait à vos propres risques.
6. Limitation de responsabilité
- Le site et ses services sont fournis « tels quels », sans aucune garantie expresse ou implicite.
- L’Institut Horizon et Avenir n’est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Modifications des conditions
La direction du site se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. La poursuite de l’utilisation du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.
8. Droit applicable et règlement des litiges
Ces conditions sont régies par les lois de [pays]. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].